nkeng2010
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Nkeng à Nkeng, Joël Christian: |
TABLE DES MATIÈRES
Epigraphe i
Dédicaces ii
Rémerciements iii
Liste des tableaux et illustrations iv
Liste des sigles, abbreviations et acronymes v
Glossaire vii
Resumé viii
Abstract ix
Sommaire x
Introduction 1
I – Présentation et justification du choix du sujet 2
II – Problématique 5
III – Hypothèses de recherche 9
IV – Revue de la littérature 10
V – Méthodologie 13
V.1 – Cadre conceptuel de l’étude 14
V.1.1 – Les variables 14
V.1.1.1 -variable dépendante ou expliquée 14
V.1.1.2 – variables indépendantes ou explicatives 14
V.1.2 – Les indicateurs des variables indépendantes 15
V.1.2.1 – Les indicateurs de la récession économique 15
V.1.2.2 – Les indicateurs de la croissance démographique 15
V.1.2.3 – Les indicateurs du développement des TIC 15
V.1.2.4 – Les indicateurs de la crise des valeurs morales 15
V.2 – Cadre théorique d’analyse 16
V.2.1 – L’approche dynamiste et critique 16
V.2.2 – L’approche stratégique 19
V.3- Nécessaire recours à l’interdisciplinarité 21
V.4 – Techniques de collecte des données 23
V.4.1 -L’observation et ses variantes 24
V.4.1.1 – L’observation documentaire 24
V.4.1.2 – L’observation directe 25
a)- L’observation directe non structurée 25
b)- L’observation directe structurée 26
V.4.1.2 – L’observation-participation 27
V.4.2 – Les entretiens 28
V.5 – L’exigence d’une recherche qualitative 29
V.6 – L’échantillonnage 30
V.7 – Dépouillement, analyse et interprétation des entretiens 34
1 – La vérification 35
2 – Le rassemblement des questions 34
3 – Le codage 34
a) – Etablissement des catégories 35
b) – Analyse de contenu d’interviews 35
c) – Nombre de catégories 35
d) – Le classement des réponses 35
VI – Clarifications terminologiques 35
VII – Champ d’observation 40
VII.1 – Champ géographique 40
VII.2 – Champ social 41
VIII – Plan de l’étude 42
Première partie
Approche globale du droit d’auteur et modes operatoires de la piraterie au Cameroun 43
Chapitre I
Approche globale du droit d’auteur 44
I – Droit d’auteur et propriété intellectuelle 45
I.1 – Evolution historique de la propriété intellectuelle et
des droits qui en découlent 45
I.2 – La propriété intellectuelle et la localisation du droit
d’auteur en son sein 46
a) – La propriété industrielle 46
b) – La propriété littéraire et artistique 46
c) – La propriété sui generis 46
I.3 – Le droit d’auteur 47
I.3.1 – Le droit moral ou droit de la personnalité 48
I.3.2 – Le droit patrimonial 48
I.4 – Les droits voisins du droit d’auteur 49
II – La spécificité des oeuvres musicales et leurs
principales atteintes 49
II.1 – Caractéristiques générales de l’oeuvre musicale
susceptible d’être protégée 49
1) -L’originalité 49
2) – Nécessité d’une mise en forme de la créativité 50
II.2 -Atteintes portées aux oeuvres musicales 50
II.2.1 -Atteintes aux droits moraux 51
II.2.2 -Atteintes aux droits patrimoniaux 51
Chapitre II
Les modes operatoires de la piraterie 52
I – Les visages de la piraterie à Yaoundé 53
I.1 -Typologie des pirates ou des contrefacteurs 53
I.1.1 – Niveau individuel 53
I.1.2 – Niveau micro-social 54
I.1.3 – Niveau macro-social (global) 54
I.2 – Formes de piraterie ou de contrefaçon 56
I.2.1 – La forme analogique 56
A – La copie d’enregistrements existants 56
1) – La copie totale 56
2) – La copie partielle 56
B – L’enregistrement clandestin (« bootleg ») 58
I.2.2 – La forme numérique 59
I.2.3 – La piraterie des signaux de radiodiffusion et la piraterie par câble 60
II – Les pratiques de l’activité 61
II.1 – Localisation de la piraterie à Yaoundé 61
II.2 -Origine et distribution des oeuvres musicales contrefaisantes 64
II.2.1 – Pistes des oeuvres pirates ou contrefaisantes 64
II.2.1.1 – Le marché intérieur 64
II.2.1.2 – Les pays étrangers 65
a) – Le port de Douala 65
b) – La frontière avec les pays voisins 65
II.2.2 – Distribution des oeuvres musicales contrefaisantes 66
a) – Organisation de la filière de distribution 66
b) – La distribution des supports physiques pirates 67
c) – Des points fixes de téléchargement 70
Deuxième partie
Facteurs éxplicatifs et impact de la piraterie des oeuvres musicales au Cameroun 71
Chapitre I
Démographie galopante, crise économique, développement des TIC et crise des valeurs morales au coeur du phénomène 72
I – Démographie galopante, récession économique des années 80
et pauvreté 73
I.1- La démographie galopante 73
I.2 – La récession économique des années 80 et ses corollaires 76
I.2.1 – Un contexte économique en ébullition 76
I.2.2 – Les PAS comme voie de sortie de la crise 77
I.2.2.1 – Contenu des P.A.S 78
I.2.2.2 – Faiblesses des PAS 79
I.2.2.3 – Echec des PAS, crise de l’emploi et montée du
chômage 80
I.3 – Essor du secteur informel 83
I.3.1 – Secteur informel comme source d’emplois, de revenus et
d’espoir 88
I.3.2 – Secteur informel : lieu privilégié du commerce illicite 91
II – Incidence du développement des TIC 92
II.1 – Le développement des TIC 92
II.2 – Libéralisation de l’Internet 93
II.3 – Dérives de la libéralisation de l’Internet 94
III – Société camerounaise et déliquescence des valeurs morales 95
III.1 – Une crise multidimensionnelle 97
a) – L’homosexualité 97
b) – La corruption et la prédation généralisée 99
c) – Faux diplômes et faux âges 101
III.2- La culture camerounaise dans le tumulte 106
III.2.1 – La musique camerounaise: une musique de la
transgression (L’exemple du Bikutsi) 106
a) – Des images souvent osées, lubriques et obscènes 106
b) – Des thèmes et des paroles à connotation sexuelle 108
III.2.2 – Crise des structures camerounaises de protection du
droit d’auteur et droits voisins 111
Chapitre II
Portée antinomique du phénomène 115
I – Le versant positif du phénomène 116
I.1 – Une importante débouchée pour les jeunes sans emplois 116
I.2 – Une réponse aux besoins essentiels des pauvres 116
I.3 – Un moyen efficace de distribution des oeuvres musicales 117
a) – Degré de fréquence et de dépendance de la clientèle à
l’égard des oeuvres pirates 117
b) – Accessibilité de la clientèle aux oeuvres musicales 118
c) – Un moyen de promotion efficace des oeuvres
musicales 119
II – Des effets pervers considérables 119
II.1 – Au niveau politique 119
II.2 – Au niveau économique 120
II.3 – Au niveau social 121
1) – Encombrement et confrontations dans l’espace
urbain yaoundéen 121
2) – Exclusion sociale ou marginalisation des
artistes-interprètes 122
II.4 – Au niveau culturel 123
1) – Facteur majeur de la baisse de la production
artistique 123
2) – Une entrave à une gestion collective efficace des
droits d’auteurs 124
3) – Une gangrène pour l’art musical 125
Chapitre III
De la répression de la piraterie 127
I – Cadre juridique de la piraterie ou de la contrefaçon des
oeuvres musicales 128
I.1 – Eléments constitutifs du délit de contrefaçon 128
I.2 – La loi n° 2000/011 du 19 décembre 2000, relative au
droit d’auteur et droits voisins 128
I.3- Sanctions prévues par la loi camerounaise 129
I.3.1 – Dispositions pénales 129
I.3.2 – Dispositions civiles 130
I.3.3- Autres dispositions (mesures douanières) 130
II – Lutte contre la piraterie au Cameroun 130
II.1 – Initiatives en faveur de la lutte 131
II.1.1 – Initiatives prises par l’Etat 131
II.1.2 – Initiatives prises par les artistes-interprètes 132
1) – Encombrement et confrontations dans l’espace
urbain yaoundéen 132
2) – Exclusion sociale ou marginalisation des
artistes-interprètes 132
II.2 – Piraterie des oeuvres musicales au Cameroun: jusqu’ou
peut aller la traque ? 133
II.3 – L’Etat camerounais : entre complicité et inertie 134
Conclusion 139
Bibliographie 145
Table des matières 153
Annexes 159
Annexe 1 : Guides d’entretien
Annexe 2 : Thèmes d’entretiens
Annexe 3 : Identité des personnes interviewees
Annexe 4
Titre I
Titre II
Chapitre II
Chapitre III
Chapitre IV
Titre III
Titre IV
Chapitre II
Titre V
Titre VI
Titre VII
Titre VIII
CONTENTS
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